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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix
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BRAMEFAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAMEFAN
Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix

Numéro de dépôt :
3059248
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2010
BRAMEFAN de Société Coopérative Agricole \

Présentation de la marque BRAMEFAN

Déposée le 16 octobre 2000 par la société Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRAMEFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix domicilié(e) Route de Caromb, 84380 MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BRAMEFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAMEFAN est expirée depuis le 16 octobre 2010.

Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix a également déposé les autres marques suivantes : CATHERINE DE SAINT JUERY , SAINT MIRAT , NEFFIEZ , LES TEYSSIERES , PIERRAN , LES MALAUQUES , NEFFIEZ LA MUSE , SAINTE ANNE , NEFFIEZ BUFFE VENT , DOMAINE DES MONTARELS


Société Coopérative Agricole " Les Vignerons de Canteperdrix - Route de Caromb, 84380 MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445990 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).